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  • Constitution d'Abalecon


    Natàcha Stravìskova
    • Visas :

    NOUS, les citoyennes et citoyens d'Abalecon, devant Simà, notre Mère protectrice, fiers de notre passé, confiants dans l'avenir, conscients de la nécessité d'organiser nos institutions pour garantir la stabilité de notre pays, attachés aux principes de démocratie, d'égalité et de développement durable, proclamons la présente constitution :

    Article 1. De la République et des droits reconnus à ses habitants

    1. La République d’Abalecon est un Etat libre, démocratique et indépendant. Elle est constituée de sept Communes : Bradònör, Pjednè, Szempàtagöl, Tetdönàz, Tümfùlsöm, Tümlèkas et Vatfèr.

    2. La capitale d’Abalecon est Pjednè, la monnaie abaleconienne est la Natàtof, le symbole de la République est blasonné de la sorte : " Au 1 D'azur, à l'aigle de sable becquée et languée de gueules flanqué à dext d'un soleil d'or et à senestre d'un croissant de lune d'argent; au 2 D'or, à sept tours de gueules placées 4 et 3 "

    3. Tous les habitants d’Abalecon jouissent du droit d’exercer leur religion librement. Le culte de Simà demeure la religion officielle de l’Etat. Ce dernier en assure la protection.

    4. La République d'Abalecon reconnaît et protège les droits et libertés fondamentales de chacun : liberté d’expression, liberté d’association, liberté de former un parti politique, liberté syndicale, égalité des citoyens et solidarité.

    5. La République d’Abalecon défend ces libertés et droits et en fait la promotion pacifique dans le micromonde.

    6. La République d'Abalecon défend le droit de chacun à vivre dans un environnement agréable où il pourra se construire harmonieusement. Dans cet objectif la République soutient toute initiative visant à protéger l’environnement et à assurer un développement durable.

    7. Elle condamne l’absolutisme, les dictatures et toute forme de pouvoir arbitraire.

    8. Les compétences de la Matriarche sont : la sécurité intérieure, la diplomatie, l’immigration, les finances matriarcales, la défense nationale et l’économie. Toutes le autres compétences appartiennent aux communes.

    9. Le droit matriarcal prime sur le droit des Communes.

    Article 2. Des citoyens et de leur assemblée

    1. La citoyenneté accordée dans les conditions prévues par la loi donne jouissance totale à celui qui en est titulaire des droits et libertés énoncés plus haut.

    2. Le citoyen abaleconien exerce le droit d’initiative populaire, le droit de débat, le droit d’avis, le droit de vote, le droit de censure, le droit d’être éligible et d'être élu.

    3. Chaque citoyen abaleconien siège à l'Asàt

    4. La République d’Abalecon reconnaît aux étrangers qui résident sur son territoire le droit d’exercer les libertés et droits mentionnés à l’article 1.

    5. Le pouvoir législatif appartient à l'Asàt.

    6. L'Asàt propose, débat et vote des propositions de lois émises par ses membres dans les domaines des compétences énoncés à l'article 1.

    7. Elle décide également du budget national, ratifie les traités et accords internationaux.

    8. Elle exerce une compétence de surveillance des autorités matriarcales exécutives et garantie le respect des compétences des Communes.

    9. Elle élit son président pour une durée de trois mois, mandat renouvelable mais non consécutivement. Le président dirige les débats, et organise le vote. Cette fonction n'est compatible avec aucune autre.

    Article 3. De la Matriarche

    1. Le pouvoir exécutif appartient à la Matriarche. Celle-ci devra être une abaleconienne et être une prêtresse de Simà, le protéger et le maintenir.

    2. La personne de la Matriarche est sacrée.

    3. La succession à la magistrature matriarcale est fondée sur le principe du tirage au sort, parmi les membres de la Kenbèt.

    4. La Matriarche règle tout ce qui concerne le culte siméen. Elle assure le bon fonctionnement de celui-ci.

    5. La Matriarche nomme et révoque son gouvernement après son élection.

    6. La Matriarche nomme et révoque les fonctionnaires civils, militaires sur proposition de son gouvernement

    7. La Matriarche peut conférer des décorations et des médailles, après avis de son gouvernement. Elle peut gracier les criminels, après que le verdict est prononcé.

    8. La Matriarche promulgue les lois.

    9. La Matriarche convoque de les élections générales.

    10. Les pouvoirs de la Matriarche sont soumis au contreseing du Chancelier de la République d'Abalecon, sauf les pouvoirs énoncés aux paragraphes 4, 5, 8 et 9 du présent article.

    Article 4. Du Gouvernement de la Matriarche

    1. Le Gouvernement de la Matriarche exerce la conduite de la politique de la nation.

    2. Le Chancelier de la Matriarche dirige le gouvernement. Il est nommé par celle-ci. Nul ne peut exercer deux fois consécutivement cette magistrature. Il peut nommer des conseillers dans les domaines de compétence de la Matriarche.

    3. Le Gouvernement applique les lois votées par l’Asàt en prenant des décrets.

    4. Il peut aussi, dans le cadre des compétences de la Matriarche, édicter des décrets autonomes.

    5. Les décrets sont contresignés par la Matriarche pour être valables.

    Article 5. De la Kenbèt

    1. La Kenbèt est une assemblée chargée de veiller à la protection de la législation, des coutumes et des traditions abaleconiennes. 

    2. Elle est constituée d'au plus sept citoyennes abaleconiennes, une par commune, élues pour six mois. Une loi définit le nombre de membres de la Kenbèt en fonction du nombre de citoyens actifs. Pour être membre de la Kenbèt, il faut professer le culte de Simà.

    3. La Kenbèt est saisie par tout abaleconien d'une loi votée par l'Asàt avant sa promulgation par la Matriarche. Elle se prononce sur la conformité de la loi à la législation, aux coutumes et aux traditions abaleconiennes. En cas de non conformité, la loi est annulée.

    4. L'Asàt peut s'opposer à une décision de non-conformité de la Kenbèt par le vote d'un texte de loi identique, à la majorité des deux tiers des suffrages exprimés.

    5. La Kenbèt connait l'appel des jugements des tribunaux abaleconiens. Les jugements de la Kenbèt peuvent faire l'objet d'une cassation par la Matriarche. Elle peut écarter l'application d'une loi dans le cadre d'un procès si elle juge que cette dernière n'est pas conforme à la législation, aux coutumes ou aux traditions abaleconiennes.

    Article 6. Des Communes

    1. Les Communes exercent toutes les compétences non dévolues au niveau matriarcal.

    2. Chaque Commune organise ses institutions comme elle l'entend, dans le respect de la présente constitution et de la séparation des pouvoirs.

    3. Les Communes peuvent transférer tout ou partie de leurs compétences, selon le principe de subsidiarité, à la Matriarche. Ce transfert ne peut se décider qu’avec l’accord des citoyens de la commune concernée.

    4. L’appel et la cassation des jugements des tribunaux communaux a lieu devant la Kenbèt.

    Article 7. De la révision

    1. La présente constitution peut faire l'objet d'une révision. Pour être adoptée, cette révision doit recueillir les deux tiers des suffrages exprimés.



    Etat: En vigueur


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