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  • Loi adoptant la Charte de Rszhrdlst


    Natàcha Stravìskova
    • 2018/601 Visas :

    Article unique. La République d'Abalecon adopte la charte de Rszhrdlst, dont le contenu figure en annexe.

    Citation

     

    ANNEXE

    Charte de Rszhrdlst

    Buts et objectifs

    Le Gazdàjegot est une association d’Etats souverains partageant de façon totale ou partielle la culture, les langues, les coutumes ou les cultes de la civilisation gémélis dans le but de créer un espace cohérent propice à des coopérations communes.

    Souveraine du Gazdàjegot

    Les Etats membres du Gazdàjegot reconnaissent à la Matriarche d’Abalecon, qu’Elle soit mille fois bénie et qui Simà lui vienne en aide, le titre honorifique de Souveraine du Gazdàjegot sans que ce dernier ne préjuge de quelque autorité de Celle-ci sur les autres Etats membres dont l’égalité est scrupuleusement respectée.

    Adhésion au Gazdàjegot

    Toute nation peut demander à rejoindre le Gazdàjegot si elle respecte les critères établis à l’article premier de la présente charte. La procédure d’adhésion est divisée en plusieurs étapes :
    Une demande d’adhésion est déposée par la nation candidate auprès de la Souveraine d’Abalecon, laquelle est étudiée lors d’une session du Gazdàjegot. Le statut d’Etat observateur est alors accordé pour une durée de deux mois à compter de la déclaration adoptée en session. Durant cette période, l’Etat observateur met en oeuvre l’ensemble des prérequis à son adhésion au Gazdàjegot et s’assure de la convergence de civilisation avec les autres Etats membres.
    Au terme d’un délai de deux mois, un vote est organisé à la majorité absolue des membres du Gazdàjegot accordant le statut d’Etat associé. Ce statut d’une durée de six mois permet à l’Etat associé de participer aux initiatives mises en place par les Etats membres du Gazdàjegot.
    Au terme d’un délai de six mois, le statut d’Etat membre est accordé lors d’une session par un vote à l’unanimité des Etats membres du Gazdàjegot.

    Modalités de réunion et de coopération des Etats membres

    Le Gazdàjegot se réunit en sessions ordinaires convoquées par la Souveraine du Gazdàjegot au moins une fois tous les deux mois. Chaque Etat participant envoie le représentant de son choix. Des sessions extraordinaires peuvent être réunies sur convocation de la Souveraine du Gazdàjegot et sur proposition d’au moins deux Etats membres dans le cas de questions urgentes. Lors de chaque session est adoptée à l’unanimité une déclaration résumant les points abordés et les décisions prises. La Souveraine du Gazdàjegot, si Elle estime l’unité du Gazdàjegot menacée, peut poser un veto sur tout ou partie de la déclaration, invitant les Etats membres à reconsidérer celle-ci dans l’intérêt du Gazdàjegot. Ce veto suspend l’adoption de la déclaration. Des initiatives peuvent être soumises à l’assemblée du Gazdàjegot, adoptées à la majorité absolue, elles n’engagent que les Etats ayant donné leur accord à ces dernières.

    Fin d’adhésion

    Tout Etat peut librement mettre fin à son adhésion au Gazdàjegot. L’exclusion est prononcée à l’unanimité lorsqu’une nation n’a pas participé, sans avoir au préalable averti la Souveraine du Gazdàjegot de son absence, à deux sessions ordinaires consécutives. Une exclusion temporaire d’au maximum un mois peut être prononcée à la majorité absolue des membres du Gazdàjegot.

     

     

    Modifié par Natàcha Stravìskova


    En vigueur


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