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  • Traité entre la Ligue éburnéenne décanale et Abalecon


    Natàcha Stravìskova
    • Visas :

    Titre I - De la reconnaissance.

    1.1. La République d'Abalecon reconnaît les frontières et la souveraineté de la Ligue Eburnéenne Décanale, comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
    1.2. La Ligue Eburnéenne Décanale reconnaît les frontières et la souveraineté de la République d'Abalecon comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
    1.3. Il est établi une Ambassade de la République d'Abalecon sur le territoire de la Ligue Eburnéenne Décanale.
    1.4. Il est établi une Ambassade de la Ligue Eburnéenne Décanale sur le territoire de la République d'Abalecon.
    1.5. Les Hautes Parties reconnaissent le droit à l'immunité de leurs ambassadeurs ainsi que la législation du pays dans lequel leur ambassade réside. Dans l'application du droit à l'immunité, les autorités des deux Nations s'engagent mutuellement à ce que la Justice puisse s'exercer dans le cas de délits ou de crimes commis par le personnel d'ambassade.

    Titre II - Des engagements réciproques.

    2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique et économique en vigueur chez la tierce partie.
    2.2. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles.
    2.3. Les hautes parties contractantes s’engagent à développer entre elles, dans les domaines où elles le jugeront utile, des coopérations basées sur le respect et la confiance réciproques. Elles favorisent l’amitié entre leurs peuples ainsi que la paix dans le Micromonde.
    2.4. Les hautes parties contractantes s’engagent à assurer la sécurité des biens et des personnels diplomatiques et à mettre à leur disposition un bâtiment convenable.

    Titre III - Du présent Traité.

    3.1. Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.
    3.2. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.
    3.3. Si les Hautes-Parties souhaitent rompre ce traité, un préavis de 15 jours sera en vigueur.

     

    Doyen Merlin

    Doyen Zylis

    Doyen Castor


    En vigueur


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    Recommended Comments

    Le débat pour ce projet est désormais ouvert.

    L'auteur du projet de loi est prié d'ouvrir le débat en présentant son projet et ses enjeux. Les autres citoyens pourront ensuite s'exprimer.

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    En tant que Chancelier, je viens défendre ce texte.

    Bon, comme je suppose que tout le monde ici sait lire, je vais sobrement résumer : il s'agit d'instaurer une reconnaissance mutuelle entre notre pays et la Ligue Eburnéenne Décanale.

    Pour ma part, je soutiens le texte, la LED étant une nation honorable et respectable.

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    En découvrant la brochure présentant la LED, une seule question vint à l'esprit d'Etelka : "Quel goût peut bien avoir leur mascotte nationale ?"

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    Les votes pour ce projet sont désormais ouverts.

    Tous les citoyens peuvent participer au vote.

    Le sujet est verrouillé. Il est inutile d'indiquer "A voté".

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    La Matriarche promulgue la présente loi. Elle sera exécutée comme loi de l’Etat et sera publiée sur Abàlex.

    Fait ce jour à Pjednè,

    La Matriarche.

    Natàcha NN.

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