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  • Bienvenue à Abalecon

    Abalecon est une micronation virtuelle. C'est un jeu gratuit sur internet qui simule un pays avec son histoire, sa géographie, ses institutions, sa culture, son système économique. Incarnez un personnage et faites le évoluer à Abalecon. 

  • Nataliya Cosnitova

    Organisation judiciaire

    Principes

    Le pouvoir judiciaire appartient à la Matriarche, qu'Elle soit mille fois bénie et que Simà lui vienne en aide. Néanmoins cette dernière a confié dans la Constitution l'exercice du pouvoir judiciaire aux tribunaux. La justice est ainsi rendue au nom de la Matriarche.

    Citation

    Article 46. Le pouvoir judiciaire appartient à la Matriarche qui en délègue l'exercice aux tribunaux.

    La Constitution protège l'exercice du pouvoir judiciaire et garantit l'indépendance des juges.

    Organisation judiciaire

    Dans chaque commune est institué un tribunal. Au niveau Matriarcal est institué le Tribunal suprême. La Matriarche nomme les juges communaux et ceux du Tribunal suprême.

    Les tribunaux communaux connaissent toutes les affaires en première instance, que ce soit du droit matriarcal ou du droit communal. Le Tribunal suprême connait ces affaires en appel.

    Seules exceptions à ce principe : les recours contre le règlement intérieur de la Kenbèt ou contre les lois, les règlements et les arrêtés matriarcaux sont formés en première et dernière instance devant le Tribunal suprême. 

    Par exception à ces dispositions, la Constitution prévoit à son article 54 que certains actes de la Matriarche sont insusceptibles de recours, il s'agit, exhaustivement : 

    • Du règlement de succession au Trône matriarcal ;
    • De tous les règlements concernant le culte de Simà ;
    • Des règlements conférant la nationalité abaleconienne ;
    • Des règlements d'exercice du droit de grâce ou d'amnistie ;
    • Des règlements de nomination du Chancelier, de ses conseillers et des fonctionnaires matriarcaux civils et militaires ;
    • Du règlement de convocation des élections générales ;
    • De la décision de dissolution de la Kenbèt ;
    • Des règlements organisant le système judiciaire ou nommant les juges ;
    • Des révisions constitutionnelles ;

    Il est possible de faire appel d'une décision du Tribunal suprême devant la Matriarche en sollicitant une réformation de décision. Dans ce cas, le jugement du Tribunal suprême est considéré comme nul et non avenu. La réformation de décision est également possible pour les actes insusceptibles de recours de l'article 54.

    Le Tribunal suprême peut surseoir à statuer et renvoyer l'affaire devant la Matriarche qui exercera la justice. 

    Enfin, la Constitution à son article 35, confie aux tribunaux l'exercice du contrôle du bon déroulement des élections. 

    Le Tribunal suprême

    Le Tribunal suprême siège à Pjednè dans l'ancien bâtiment du Conseil de la République.

      




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