Aller au contenu

Natàcha Stravìskova

Citoyens inactifs

Tout ce qui a été posté par Natàcha Stravìskova

  1. Natàcha Stravìskova

    Procès Matriarche contre Boknov, Hrdoste, Lodukova, Luknisjenko, Tildalasi

    La Procureure de la Matriarche délivra son argumentaire : Considérant que la loi n°2017/1101 sur le séjour, la nationalité et la citoyenneté dispose, à son article 6, que la nationalité abaleconienne ne peut être retirée que sur décision de justice ; Considérant que le règlement 2018/402 sur l'examen dispose à son article 6 également que "Toute personne ayant obtenu la nationalité abaleconienne avant la publication du présent règlement est tenue d'obtenir l'examen de nationalité dans un délai d'un mois à compter de la publication dudit règlement sur Abàlex. L'échec ou l'absence de passage à l'examen de la nationalité au terme de ce délai entraîne la perte de la nationalité abaleconienne et trois points d'avertissement." Considérant que ledit règlement a été publié le 21 avril sur Abàlex, que le délai pour l'obtention de l'examen de nationalité était fixé au 21 mai ; Considérant que Mmes Lödùkova et Tildàlasi ainsi que MM. Hrdostè, Luknìsjenko et Boknòv n'ont pas obtenu l'examen de nationalité dans les délais impartis ; Demandons au Tribunal suprême de faire bonne application de l'article 6 de la loi sur le séjour, la nationalité et la citoyenneté en retirant la nationalité abaleconienne aux prévenus.
  2. Natàcha Stravìskova

    Retrait de nationalité

    Honorable Présidente du Tribunal suprême, Par la présente, la Matriarche d'Abalecon, qu'Elle soit mille fois bénie et que Simà lui vienne en aide : SAISIT le Tribunal suprême d'une plainte à l'encontre de : @Vlad Jevgèni Luknìšjenko @Szineta Lodukova @Alèksandr Hrdostè @Etelka Tildálasi @Pavàl Boknòv en vertu de l'article 6 du règlement n°2018/402 qui dispose que "Toute personne ayant obtenu la nationalité abaleconienne avant la publication du présent règlement est tenue d'obtenir l'examen de nationalité dans un délai d'un mois à compter de la publication dudit règlement sur Abàlex. L'échec ou l'absence de passage à l'examen de la nationalité au terme de ce délai entraîne la perte de la nationalité abaleconienne et trois points d'avertissement." Ces personnes n'ont pas obtenu l'examen de nationalité dans les délais impartis, lequel délai se terminait le 21 mai 2018. DEMANDE qu'il plaise au Tribunal suprême de retirer à ces individus la nationalité abaleconienne, conformément à l'article 6 de la loi n°2017/1101 qui dispose que "La nationalité abaleconienne ne peut être retirée à son titulaire que par décision de justice dans les conditions prévues par la loi. DEMANDE qu'il plaise au Tribunal suprême de condamner ces individus à une peine de trois points d'avertissement. La Matriarche d'Abalecon
  3. Natàcha Stravìskova

    Loi sur le séjour, la nationalité et la citoyenneté

    Titre 1. Le séjour Article 1. Le séjour sur le territoire abaleconien est conditionné par la délivrance d'un visa par la Matriarche. Article 2. La Matriarche fixe par décret les conditions d'obtention et de retrait d'un visa. Article 3. Les diplomates et représentants étrangers se voient attribuer un visa diplomatique. Titre 2. La nationalité abaleconienne Article 4. La nationalité abaleconienne est accordée de plein droit aux enfants d'une abaleconienne. Article 5. La nationalité abaleconienne peut être accordée par la Matriarche aux étrangers participant activement à la vie publique du pays et satisfaisant à des conditions d'intégration suffisantes. La participation active à la vie publique du pays est satisfaite dès lors qu'un étranger en situation régulière obtient au moins 20 points de réputation et a posté dix messages sur le forum. L'intégration de l'étranger est vérifié par le passage d'un test de dix questions portant sur la géographie, la culture, l'histoire, les institutions et la langue abaleconiennes. Article 6. La nationalité abaleconienne ne peut être retirée à son titulaire que par décision de justice dans les conditions prévues par la loi. Titre 3. La citoyenneté abaleconienne Article 7. La citoyenneté abaleconienne est accordée de plein droit aux personnes de nationalité abaleconienne faisant montre d'une participation active à la vie publique du pays. Article 8. La citoyenneté abaleconienne donne à son titulaire le droit de vote et d'éligibilité aux élections générales. Article 9. La citoyenneté abaleconienne est accordée et retirée dans des conditions fixées par décret de la Matriarche. Article 10. La citoyenneté abaleconienne ne peut être retirée que sur décision de justice dans les conditions prévues par la loi ou par décision de la Matriarche. Titre 4. Dispositions transitoires Article 11. La loi sur la citoyenneté du 4 mai 2017 est abrogée.
  4. --- REGLEMENT DE LA TRES HON. MATRIARCHE D'ABALECON --- La Très honorable Matriarche d'Abalecon, Fille de Simà, Mère des Mères, Vu la Constitution de la République d'Abalecon, Vu la loi sur le séjour, la nationalité et la citoyenneté, a adopté le présent règlement : Article 1 : La nationalité abaleconien est conférée à Lanà Segèteis. Article 2 : Le présent règlement est insusceptible de recours, conformément à l'article 54 de la Constitution. La Matriarche Natàcha Stravìskova
  5. Natàcha Stravìskova

    Règlement sur l'examen de nationalité

    Article 1. L'obtention de la nationalité abaleconienne est soumise à la réussite à un examen de nationalité organisé par la Matriarche, constitué de dix questions portant sur la géographie, la culture, l'histoire, les institutions et la langue abaleconiennes. Article 2. Tout candidat à la nationalité abaleconienne doit se soumettre à l'examen de nationalité. Est réputé admis le candidat qui obtient au moins 8 bonnes réponses à l'examen de nationalité. Une médaille Diplômé est accordée au candidat ayant réussi l'examen de nationalité. Article 3. La Matriarche fixe la liste des questions. Article 4. Le test dure 5 minutes. L'accès au test est conditionné par le paiement de droits d'examen de 50 N. L'accès au test est ouvert pendant une semaine et permet à son titulaire de passer l'examen autant de fois que nécessaire. Article 5. Un examen blanc peut être mis en place par la Matriarche. Article 6. Toute personne ayant obtenu la nationalité abaleconienne avant la publication du présent règlement est tenue d'obtenir l'examen de nationalité dans un délai d'un mois à compter de la publication dudit règlement sur Abàlex. L'échec ou l'absence de passage à l'examen de la nationalité au terme de ce délai entraîne la perte de la nationalité abaleconienne et trois points d'avertissement.
  6. La Matriarche, Vu la loi sur le séjour, la nationalité et la citoyenneté, décide Titre I - Conditions d'obtention et de retrait des visas de séjour Article 1. - Pour être éligible au visa de séjour, le demandeur répond aux critères suivants : - ne pas faire l'objet d'un mandat d'arrêt micromondial, - avoir exprimé ses motivations auprès des autorités douanières d'Abalecon, par une lettre publique. Article 2. - La Matriarche étudie les motivations qui lui sont adressées et fait parvenir une notification au demandeur pour l'informer de sa décision finale, dans un délai de 7 jours à compter du dépôt de la demande de visa. Article 3. - Si à l'issue du délai, la Matriarche n'a pas donné de suite au demandeur, sa demande est considérée automatiquement comme rejetée. Article 4. - Dans le délai des sept jours, le demandeur est placé dans une zone de transit. Il ne peut quitter cette zone, sauf pour quitter le pays. Il peut accéder aux services et commerces abaleconiens de la zone, et est soumis aux taxes abaleconiennes. Article 5. - Lorsque le visa de séjour est accepté, le demandeur quitte la zone de transit et peut librement circuler sur le territoire abaleconien. Article 6. - Lorsque le visa de séjour est refusé, le demandeur quitte le territoire abaleconien. a Matriarche prend toutes les mesures utiles pour exécuter cette décision. Un recours contre la décision de refus peut être formé devant le Tribunal suprême dans un délai de 48 heures à compter de sa notification au demandeur. Le recours suspend l'exécution de la décision de refus. Le demandeur est maintenu en zone de transit le temps de la procédure de recours. Article 7. - Un même demandeur ne peut effectuer une nouvelle demande de visa de séjour, dans les 10 jours qui suivent un refus. Article 8. - L'octroi d'un visa de séjour est soumis à une taxe de 1N, par personne et par jour de validité dudit visa. Titre II - Conditions d'obtention et de retrait des visas diplomatiques Article 9. - Pour être éligible au visa diplomatique, le demandeur répond aux critères suivants : - ne pas faire l'objet d'un mandat d'arrêt micromondial, - avoir adressé ses lettres de créances aux autorités douanières. Article 10. - L'autorité douanière transmet les lettres de créance à la Matriarche qui fait parvenir une notification au demandeur pour l'informer de la décision finale, dans un délai de 7 jours. Article 11. - Si à l'issue du délai, aucune réponse n'a été effectué au demandeur, la demande de celui-ci est considérée automatiquement comme rejetée. Article 12. - Dans le délai des sept jours, le demandeur est placé dans une zone de transit. Il ne peut quitter cette zone, sauf pour quitter le pays. Il peut accéder aux services et commerces abaleconiens de la zone, et est soumis aux taxes abaleconiennes. Article 13. - Lorsque le visa diplomatique est accepté, le demandeur quitte la zone de transit et peut librement circuler sur le territoire abaleconien. Article 14. - Lorsque le visa diplomatique est refusé, le demandeur quitte le territoire abaleconien. La Matriarche prend toutes les mesures utiles pour exécuter cette décision. Un recours contre la décision de refus peut être formé devant le Tribunal suprême dans un délai de 48 heures à compter de sa notification au demandeur. Le recours suspend l'exécution de la décision de refus. Le demandeur est maintenu en zone de transit le temps de la procédure de recours. Article 15. - Un même demandeur ne peut effectuer une nouvelle demande de visa diplomatique, dans les 10 jours qui suivent un refus. Titre III - Conditions d'obtention et de retrait de la citoyenneté abaleconienne Article 18. - Le retrait de la citoyenneté est décidé de façon individuelle dès lors qu'un citoyen n'a pas participé à la vie du pays depuis 30 jours. Article 19. - L'absence d'un citoyen peut être excusée si elle est annoncée et si celui-ci a fait l'acquisition d'un badge de préservation de la citoyenneté auprès des autorités. Le prix de ce badge est fixé à 20N. Il préserve la citoyenneté pour un délai de 30 jours. Article 20. - Un individu ayant perdu sa citoyenneté peut la réobtenir, après s'être acquitté des frais de dossier entrainés par la réouverture de son dossier de citoyenneté, fixés à 150 N et en participant activement à la vie publique du pays.
  7. Natàcha Stravìskova

    Loi électorale

    Article 1. Les élections matriarcales sont organisées tous les trois mois, lorsque le quorum de sept citoyens actifs est atteint, pour permettre le renouvellement de la Kenbèt. Article 2. Les élections sont organisées sur le principe d'un scrutin majoritaire pluri nominal de liste à un tour. Article 3. Les listes sont constituées de 49 candidatures. Au moins une de ces candidatures doit être exercée par un citoyen actif. Les listes peuvent n'indiquer que les candidats citoyens actifs. Article 4. Sont éligibles les électeurs, possédant la nationalité abaleconienne qui ne sont pas privés d'éligibilité pour l'une des causes prévues par la loi. Article 5. Sont électeurs les citoyens abaleconiens actifs. Article 6. Le scrutin est organisé en trois phases successives : une phase de candidature, une phase de campagne et une phase de vote. Article 7. La phase de candidature dure cinq jours, la phase de campagne dure quatre jours, la phase de vote dure trois jours. Article 8. La phase de vote doit se terminer au plus tard trois jours avant le terme de la mandature. Article 9. Les candidatures sont adressées à la Matriarche, responsable de l'organisation des élections. Article 10. Le contentieux des élections est confié au Tribunal suprême. Article 11. La loi sur le élections générales est abrogée.
  8. Natàcha Stravìskova

    Loi de Modification constitutionnelle

    Article unique. La Constitution de la République d'Abalecon est modifiée telle que : Article 32. La Kenbèt comprend quarante-neuf membres élus pour trois mois au suffrage universel direct et au scrutin de liste dans les conditions prévues par la loi. Lorsque le nombre de citoyens actifs est inférieur à sept, la Kenbèt est constituée de l'ensemble des citoyens actifs, regroupés par partis. Article 33. Sont électeurs, dans les conditions fixées par la loi, les citoyens de nationalité abaleconienne, à l'exception de ceux privés du droit de vote pour l'une des causes prévues par la loi. Article 34. Sont éligibles les électeurs de nationalité abaleconienne, possédant la nationalité abaleconienne et qui ne sont pas privés de l'éligibilité pour l'une des causes prévues par la loi.
  9. Natàcha Stravìskova

    Loi adoptant la Charte de Rszhrdlst

    Article unique. La République d'Abalecon adopte la charte de Rszhrdlst, dont le contenu figure en annexe.
  10. La Matriarche, vu la Constitution de la République d'Abalecon, vu la loi sur le séjour, la nationalité et les visas, considérant que la règlementation sur l'accord de la citoyenneté devrait faire d'une application correcte et uniforme sur le territoire abaleconien adopte le présent règlement : Article premier L'article 19 du règlement d'application de la loi sur le séjour, la nationalité et les visas du 14 avril 2018 est remplacé par le texte suivant : "L'absence d'un citoyen peut être excusée si elle est annoncée auprès des autorités. Cette absence annoncée ne peut excéder un mois." Article 2 L'article 20 du règlement d'application de la loi sur le séjour, la nationalité et les visas du 14 avril 2018 est remplacé par le texte suivant : "Un individu ayant perdu sa citoyenneté peut la réobtenir, après s'être acquitté des frais de dossier entrainés par la réouverture de son dossier de citoyenneté, fixés à 20 N et en participant activement à la vie publique du pays. Est considérée comme participation active la publication d'au moins un message sur la place publique abaleconienne." Article 3 Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication sur Abàlex. Fait à Pjednè, La Matriarche
  11. Natàcha Stravìskova

    Recours

    Dans la mesure où vous n'avez pas passé l'examen de nationalité dans les temps impartis pour le faire, tel que prévu par le règlement d'application, l'administration considère que vous ne disposez plus de la nationalité abaleconienne.
  12. Natàcha Stravìskova

    Retour à Abalecon

    Tu as raison @Alèksandr Hrdostè, il est problématique de voir que trois règles différentes coexistent. Je vais prendre les mesures adéquates.
  13. Natàcha Stravìskova

    Recours

    Réponse de l'administration abaleconienne : Sur la forme, cette décision ne respecte pas les formes juridiques autorisées par la Constitution : loi, règlement matriarcal ou arrêté. Il aurait fallu qu'un arrêté soit pris par le Chancelier de la Matriarche sur le fondement du règlement d'application de la loi sur le séjour, la nationalité et la citoyenneté du 14 avril 2018, conformément à l'article 30 de la Constitution ; Le document invoqué est fondé sur la base du règlement sur l'examen de nationalité en date du 21 avril 2018. Il ne s'agit pas d'une décision de retrait de la nationalité abaleconienne mais d'un courrier informant M. Hrdoste des modalités d'application du règlement. A ce titre nous considérons qu'il ne peut y avoir de recours contre une décision puisqu'il n'y a pas de décision. Cette décision aurait du être publiée sur Abalex, conformément à l'article 54 de la Constitution ; Il s'agit d'une notification individuelle qui a été envoyée à l'intéressé le 26 avril 2018. Nous considérons que le délai de recours de sept jours était éteint et que dès lors M. Hrdoste ne saurait prétendre à l'annulation de cette notification qui ne crée pas de grief à son encontre comme dit au paragraphe précédent. Sur le fond, cette décision se base sur un fondement réglementaire inconstitutionnel. En effet, l'article 4 de la constitution reconnait l'égalité entre les citoyens abaleconiens. Or, le règlement d'application de la loi sur le séjour, la nationalité et la citoyenneté du 14 avril 2018 crée une situation inégalitaire en fonction d'un seul critère de date (avant et après publication dudit règlement sur Abalex). Il créé ainsi une rupture d'égalité entre les citoyens, lesquels devant être traités de manière égale selon la constitution ; Dans la mesure où il n'y a pas de décision à l'encontre de M. Hrdostè, nous refusons cet argument.
  14. Natàcha Stravìskova

    Pjednè

    Pjednè est la capitale d'Abalecon.
  15. Natàcha Stravìskova

    Retour à Abalecon

    Je suis convaincue que nous pourrons trouver un arrangement. C'est juste un problème d'argent finalement !
  16. Natàcha Stravìskova

    Il faut cultiver son jardin

    Une scène inhabituelle se déroulait dans la résidence d'été de la Matriarche, qu'elle avait rejoint depuis deux mois, s'éloignant de la capitale et des médias. Installée sur un petit tabouret tout simple, la Matriarche s'occupait de son jardin. Les massifs de fleurs exhalait une odeur sucrée, qui attirait des insectes à foison. Elle était affairée à enlever la mauvaise herbe, humant le parfum des fleurs. Elle avait visiblement tiré un trait, provisoire, sur les affaires du pays, qui s'était aussitôt plongé dans une quiétude qui, bien qu'habituelle, ne semblait pas vouloir s'en relever. A maintes reprises, les conseillers de la Matriarche l'avait exhortée à reprendre quelques dossiers. Au moins, ceux en cours. Mais à chaque fois elle répondait qu'elle trop fatiguée, que les affaires urgentes ne l'étaient pas tant que cela. Avait-elle perdu le goût du pouvoir ? D'aucuns en étaient sûrs et préparaient déjà une transition. Elle, n'avait que faire de ces chuchotements et de ce qui se tramait dans son dos. Seule, elle prenait le temps de réfléchir. C'était tout un pays, suspendu à cette réflexion, qui attendait de savoir comment se dessinerait son avenir. Un eunuque s'approcha de la Matriarche : - Bien aimée Fille de Simà, celle que tu as fait demander est arrivée. - Préparez un tabouret et faites la venir ici.
  17. Natàcha Stravìskova

    Code pénal

    Commentaire de @Pjotr Stravìsk (j'ai déplacé pour permettre au texte d'être publié sur Abalex sans ces commentaires)
  18. Natàcha Stravìskova

    Code pénal

    Le débat pour ce projet est désormais ouvert. L'auteur du projet de loi est prié d'ouvrir le débat en présentant son projet et ses enjeux. Les autres citoyens pourront ensuite s'exprimer.
  19. L’arrivée de la délégation en provenance d’Elysios avait fait grand bruit. Par le nombre de représentants mais aussi par les enjeux de cette visite. La Matriarche était ravie d’accueillir un représentant de cette nation sœur d’Abalecon. Aussi, le palais avait été soigneusement décoré et les fastes de la civilisation gemelis, qu’il convenait de glorifier, mis à l’honneur. La Matriarche attendait avec impatience la délégation sur le perron du palais.
  20. Natàcha Stravìskova

    Code pénal

    Je crois qu'il serait bon d'instaurer un quorum pour que le vote soit considéré comme valable. Je trouve regrettable qu'un texte soit rejeté par une seule personne. Ce n'est pas l'image que j'ai de la démocratie.
  21. Natàcha Stravìskova

    Loi adoptant la Charte de Rszhrdlst

    La Matriarche promulgue la présente loi. Elle sera exécutée comme loi de l’Etat et sera publiée sur Abàlex. Fait ce jour à Pjednè, La Matriarche. Natàcha NN.
  22. Natàcha Stravìskova

    Loi adoptant la Charte de Rszhrdlst

    Les votes pour ce projet sont désormais ouverts. Tous les citoyens peuvent participer au vote.
  23. Natàcha Stravìskova

    Loi adoptant la Charte de Rszhrdlst

    Je vote pour.
  24. Natàcha Stravìskova

    Loi adoptant la Charte de Rszhrdlst

    J'ai décidé de relancer le Gazdàjegot. Pour celles et ceux qui n'auraient pas connu cette institution, il s'agissait d'une association d'Etats partageant le même socle civilisationnel : la civilisation gémélis. A l'heure où notre pays renoue avec ses frères élysians et dans un contexte micromondial délicat pour Abalecon, il importe aux gémélis de témoigner de leur unité et d'agir de concert pour protéger notre passé commun et garantir l'avenir de notre civilisation. Le Gazdàjegot se veut une association souple : les Etats ne sont pas contraints et ne perdent pas de souveraineté comme c'est le cas dans d'autres organisations internationales. Je propose de relancer cette association et d'inviter nos frères élysians à se joindre à nous pour la faire vivre. Nous pourrons, grâce à cet outil, lancer des initiatives culturelles entre nos deux pays, afin de faire progresser la civilisation gémélis.
×

Information importante

En poursuivant votre navigation sans modifier vos paramètres de témoins de connexion, vous acceptez l'utilisation des cookies.