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Nataliya Cosnitova

Citoyens inactifs

Réputation sur la communauté

32 Excellent

À propos de Nataliya Cosnitova

  • Rang
    Présidente du Tribunal suprême
  • Date de naissance 18/05/1975

Informations personnelles

  • Commune
    Pjednè

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  1. Nataliya Cosnitova

    Loi adoptant la Charte de Rszhrdlst

    Je salue ton initiative Très Honorable Matriarche. Nous devons établir et renforcer nos liens diplomatiques et culturels avec Elysios. Le renouveau de la civilisation gémélis est une priorité pour le BNS et je sais que Tu en partages les enjeux. C'est la raison pour laquelle je suis tout à fait favorable à ce texte.
  2. Nataliya Cosnitova

    Alliance entre le BNS et l'ALPHA

    Le BNS rassemble des tendances différentes mais celles-ci partagent toutes le même objectif : la défense du modèle de société matriarcale et de la civilisation gémélis. Toutes les bonnes volontés sont les bienvenues pour concourir à cet objectif, menacé par le PSC et les agissements de certains pays étrangers.
  3. Nataliya Cosnitova

    Loi adoptant la Charte de Rszhrdlst

    Je salue ton initiative Très Honorable Matriarche. Nous devons établir et renforcer nos liens diplomatiques et culturels avec Elysios. Le renouveau de la civilisation gémélis est une priorité pour le BNS et je sais que Tu en partages les enjeux. C'est la raison pour laquelle je suis tout à fait favorable à ce texte.
  4. Nataliya Cosnitova

    Loi de Modification constitutionnelle

    Ces dispositions sont intéressantes mais elles suppriment donc les élections générales ?
  5. L'avenir de notre pays passe par le retour aux valeurs fondamentales de la civilisation gémélis ! Votez BNS !

  6. Nataliya Cosnitova

    Organisation judiciaire

    Principes Le pouvoir judiciaire appartient à la Matriarche, qu'Elle soit mille fois bénie et que Simà lui vienne en aide. Néanmoins cette dernière a confié dans la Constitution l'exercice du pouvoir judiciaire aux tribunaux. La justice est ainsi rendue au nom de la Matriarche. La Constitution protège l'exercice du pouvoir judiciaire et garantit l'indépendance des juges. Organisation judiciaire Dans chaque commune est institué un tribunal. Au niveau Matriarcal est institué le Tribunal suprême. La Matriarche nomme les juges communaux et ceux du Tribunal suprême. Les tribunaux communaux connaissent toutes les affaires en première instance, que ce soit du droit matriarcal ou du droit communal. Le Tribunal suprême connait ces affaires en appel. Seules exceptions à ce principe : les recours contre le règlement intérieur de la Kenbèt ou contre les lois, les règlements et les arrêtés matriarcaux sont formés en première et dernière instance devant le Tribunal suprême. Par exception à ces dispositions, la Constitution prévoit à son article 54 que certains actes de la Matriarche sont insusceptibles de recours, il s'agit, exhaustivement : Du règlement de succession au Trône matriarcal ; De tous les règlements concernant le culte de Simà ; Des règlements conférant la nationalité abaleconienne ; Des règlements d'exercice du droit de grâce ou d'amnistie ; Des règlements de nomination du Chancelier, de ses conseillers et des fonctionnaires matriarcaux civils et militaires ; Du règlement de convocation des élections générales ; De la décision de dissolution de la Kenbèt ; Des règlements organisant le système judiciaire ou nommant les juges ; Des révisions constitutionnelles ; Il est possible de faire appel d'une décision du Tribunal suprême devant la Matriarche en sollicitant une réformation de décision. Dans ce cas, le jugement du Tribunal suprême est considéré comme nul et non avenu. La réformation de décision est également possible pour les actes insusceptibles de recours de l'article 54. Le Tribunal suprême peut surseoir à statuer et renvoyer l'affaire devant la Matriarche qui exercera la justice. Enfin, la Constitution à son article 35, confie aux tribunaux l'exercice du contrôle du bon déroulement des élections. Le Tribunal suprême Le Tribunal suprême siège à Pjednè dans l'ancien bâtiment du Conseil de la République.
  7. Nataliya Cosnitova

    Code pénal

    Je trouve cette proposition intéressante mais pourquoi ne pas retenir le système de points qui a été proposé pour l'économie ? J'ajouterais également des délits propres à l'économie ou à notre pays : Blasphème contre Simà Insulte contre la Matriarche Abus de réputation Les peines pourrait être des amendes, des avertissements et un bannissement provisoire ou définitif du pays.
  8. Nataliya Cosnitova

    Recours contre l'arrêté sur l'examen de nationalité

    Citoyenne Ségèteis, Ce recours est-il toujours à l'ordre du jour ? Très sincèrement.
  9. Nataliya Cosnitova

    Modification constitutionnelle

    Ces dispositions sont intéressantes mais elles suppriment donc les élections générales ?
  10. Nataliya Cosnitova

    Alliance entre le BNS et l'ALPHA

    Bonjour Pavàl, Certes nos opinions divergent sur certains points mais nous pouvons toujours discuter. Bien que je ne pense pas que le PSC soit une menace désormais ! Natàliya
  11. Nataliya Cosnitova

    Prise de fonction

    La Très honorable Matriarche, qu'Elle soit mille fois bénie et que Simà lui vienne en aide, m'a confié la responsabilité de présider le Tribunal suprême abaleconien et d'organiser la justice de notre pays. C'est avez joie que je m'attellerai à cette mission dès aujourd'hui. J'ai à coeur de donner à notre pays des institutions judiciaires efficaces et simples d'accès pour nos citoyens. La constitution garantit l'exercice de la justice et l'indépendance des juges. Le Tribunal suprême veillera au respect de nos institutions, des lois et des coutumes d'Abalecon. Je dévoilerai dans les prochains jours mon projet d'organisation de la justice abaleconienne. Quelques principes guideront cette organisation : un tribunal par commun rendra la justice de droit commun. Les jugements des tribunaux communaux pourront être examinés en appel par le Tribunal suprême, qui connaîtra également des affaires concernant spécifiquement le droit matriarcal. L'organisation de la justice abaleconienne est un défi, j'appelle chaque abaleconien à participer à l'élaboration d'une justice moderne et équitable pour tous. Je vous remercie.
  12. Nataliya Cosnitova

    Entretien informel

    Elle tendit la main à Pjotr. - Pour la Matriarche, c'est une évidence. Pour les droits des mâles ALPHA, c'est un accommodement politique. Deal.
  13. Nataliya Cosnitova

    Candidature du BNS

    Gouvernement : Natàliya Cosnìtova, BNS, Chancelière d'Abalecon Pjotr Stravìsk, ALPHA, Conseiller Etèlka Tildàlasi, BNS, Conseiller Kenbèt : Natàliya Cosnìtova, Pjednè
  14. Nataliya Cosnitova

    Entretien informel

    - Voici la liste commune que je vous propose : Gouvernement : Natàliya Cosnìtova, BNS, Chancelière d'Abalecon Pjotr Stravìsk, ALPHA, Conseiller Etèlka Tildàlasi, BNS, Conseiller Je veux une équipe volontairement réduite. Kenbèt : Natàliya Cosnìtova, Pjednè
  15. Nataliya Cosnitova

    Le bar

    Pjotr ne le peut pas. En revanche Nataliya le peut. Les femmes font bien ce qu'elles veulent dans ce pays
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