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Pjotr Stravìsk

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À propos de Pjotr Stravìsk

  • Rang
    Chancelier de la Matriarche
  • Date de naissance 10/10/1978

Informations personnelles

  • Commune
    Pjednè

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  • Expérience 0
  1. Pjotr Stravìsk

    Réception de la délégation yssoise

    Pjotr se saisit du document et le lut à plusieurs reprises. Il ne voyait rien de problématique. Il s'empara d'un stylo et d'un geste rapide, il signa. - Voilà de beaux trous de comblés ! C'est ma spécialité. Bien, le texte va devoir être examiné par la Kenbèt. Gageons qu'elle ne reporte pas la séance aux calendes elysiannes ! Je vais demander l'ouverture de l'ambassade à titre anticipé.
  2. Pjotr Stravìsk

    Code pénal

    CODE PENAL *** Titre I - Dispositions générales Article I.1 : La responsabilité pénale est établie pour les personnes physiques et morales qui ont commis une infraction sur le territoire d'Abalecon. Article I.2 : Sont irresponsables pénalement : - les enfants âgés de moins de 13 ans ; - les individus ayant agi dans une situation de légitime défense, reconnue comme telle par les Tribunaux ; - les individus ayant agi sous contrainte irrésistible, reconnue comme telle par les Tribunaux ; - les individus souffrant de non-discernement psychique, reconnu par au moins trois experts psychiatres et les Tribunaux ; - les fonctionnaires d'état effectuant leur devoir envers la Nation, situation reconnue comme telle par les Tribunaux. Article I.3 : Est considéré comme auteur d’une tentative, la personne, responsable pénalement, qui commet la dite infraction ou qui tente de la commettre. La tentative est constituée dès lors que, manifestée par un commencement d'exécution, elle n'a été suspendue ou n'a manqué son effet qu'en raison de circonstances indépendantes de la volonté de son auteur. La complicité d'une infraction s'établit dès lors que la personne facilite l'infraction, sciemment, par aide, assistance ou tout autre moyen. Titre II - Des crimes Article II.1 : Les crimes sont imprescriptibles. Article II.2 : Les crimes de première catégorie sont les suivants : - Crime contre les Gemelis - Haute trahison - Trahison - Actes de terrorisme - Actes de vandalisme sur les édifices du Culte de Simà - Homicide volontaire/involontaire sur la Matriarche - Intelligence avec une puissance étrangère - Espionnage - Complotisme - Blasphème contre Simà Article II.3 : Les crimes de deuxième catégorie sont les suivants : - Crime contre l'Humanité - Génocide - Homicide volontaire - Pédophilie - Actes de torture ou de barbarie - Viol Article II.4 : Les crimes de troisième catégorie sont les suivants : - Tentative d'homicide - Enlèvement - Séquestration - Proxénétisme - Vol Article II.5 : Les crimes de quatrième catégorie sont les suivants : - Insulte contre la Matriarche - Outrage aux Institutions - Empoisonnement - Incendie - Violences physiques ou psychologiques Titre III - Des délits Article III.1 : Les délits sont prescriptibles au delà de 1 an (temps de jeu) après qu'ils aient été commis. Article III.2 : Les délits de première catégorie sont les suivants : - Evasion - Rapport sexuel consanguin - Trafic de stupéfiants - Homicide involontaire - Agression sexuelle - Fraude fiscale - Corruption - Provocation au suicide Article III.3 : Les délits de deuxième catégorie sont les suivants : - Contrefaçon - Détournement de fonds - Abus de bien social - Conflit d'intérêts - Blanchiment d'argent - Délit d'initié - Faillite frauduleuse - Abus de réputation Article III.4 : Les délits de troisième catégorie sont les suivants : - Actes de cruauté envers un animal - Atteintes sexuelles sur un animal - Possession de matériel pédopornographique - Blessures - Conduite sous l'emprise d'une substance illicite pouvant altérer la capacité du conducteur - Conduite sous l'emprise d'un état alcoolique aggravé - Conduite sans permis - Négation de génocide ou de crimes contre l'humanité - Trafic de données personnelles Article III.5 : Les délits de quatrième catégorie sont les suivants : - Extorsion de fonds - Chantage - Harcèlement sexuel - Diffusion non autorisée d'images pornographiques - Non assistance à personne en danger - Délit de fuite - Abus de pouvoir Article III.6 : Les délits de cinquième catégorie sont les suivants : - Incitations à la haine et à la discrimination, non liées au genre masculin non dominant ou à l'ethnie - Acte discriminatoire non lié au genre masculin non dominant ou à l'ethnie - Diffamation - Injure Titre IV - Des contraventions Article IV.1 : Les contraventions sont prescriptibles au delà de 6 mois (temps de jeu) après qu'elles aient été commises. Article IV.2 : Les Communes établissent librement la liste des contraventions dans le cadre de la législation. Elles en déterminent les peines. Article IV.3 : Une contravention est une sanction prononcée par l'autorité administrative. Elle ne peut faire l'objet d'une audience auprès des Tribunaux. Titre V - Peines Article V.1 : Le cumul des peines est appliqué. Article V.2 : Nul ne peut être condamné à la peine de mort. Article V.3 : Les Tribunaux apprécient les peines en fonction des éléments suivants : - caractère volontaire ou involontaire de l'infraction - circonstance aggravante ou atténuante - récidive Ils peuvent à ce titre alléger une peine ou l'aggraver. Article V.4 : Les peines peuvent être accompagnées de travaux d'intérêt général ou de dommages et intérêts librement fixés par les Tribunaux. Ces compléments de peine ne peuvent se substituer aux peines minimales. Article V.5 : Les peines minimales pour les crimes sont ainsi établies : - Crime de 1ère catégorie : Bannissement définitif / Saisie des biens et des fonds du condamné / Retrait de la citoyenneté et de la nationalité - Crime de 2ème catégorie : Bannissement provisoire d'un an (temps de jeu) / Saisie des biens et des fonds du condamné / Retrait de la citoyenneté et de la nationalité - Crime de 3ème catégorie : Bannissement provisoire de neuf mois (temps de jeu) / Amende de 75% de la fortune / Inéligibilité à vie - Crime de 4ème catégorie : Bannissement provisoire de six mois (temps de jeu) / Amende de 65% de la fortune / Inéligibilité de 1 an. Article V.6 : Les peines minimales pour les délits sont ainsi établies : - Délit de 1ère catégorie : Bannissement provisoire de trois mois (temps de jeu), amende de 50% de la fortune / Inéligibilité de 6 mois. - Délit de 2ème catégorie : Bannissement provisoire de deux mois (temps de jeu), amende de 35% de la fortune / Inéligibilité de 4 mois. - Délit de 3ème catégorie : Bannissement provisoire d'un mois (temps de jeu), amende de 25% de la fortune / Inéligibilité de 2 mois. - Délit de 4ème catégorie : Bannissement temporaire de deux semaines (temps de jeu), amende de 15% de la fortune - Délit de 5ème catégorie : Bannissement temporaire d'une semaine, amende de 5 % de la fortune. Article V.7 : Les peines pour les contraventions ne peuvent inclure de bannissement et l'amende ne peut excéder 5% de la fortune. Article V.8 : Nul ne peut faire appel d'une décision de justice.
  3. Pjotr Stravìsk

    Code pénal

    Par Simà ! Je n'avais pas vu tous vos messages ! Qu'importe, je vais de ce pas proposer une nouvelle version du texte pour qu'il soit réintroduit et réexaminé !
  4. Pjotr Stravìsk

    Loi sur les entreprises

    Je suis totalement en phase avec les propos de la Matriarche. La Chancellerie émet un avis défavorable sur ce texte, tel qu'il est en l'état.
  5. Pjotr Stravìsk

    Loi électorale

    Petite remarque sur cet article : Je serais d'avis de proposer un article dérogatoire pour les prochaines élections de juin en rabaissant à 1 mois. Car en l'état, personne ne serait éligible, cela serait donc bloquant. J'aurais mis 4 jours pour la campagne et 3 jours pour le vote, pour éviter de faire durer la campagne trop longtemps et que ça ne bouffe le temps d'action de la Kenbèt. Non ?
  6. Pjotr Stravìsk

    Code pénal

    CODE PÉNAL *** Titre I - Dispositions générales Article I.1 : La responsabilité pénale est établie pour les personnes physiques et morales qui ont commis une infraction sur le territoire d'Abalecon. Article I.2 : Sont irresponsables pénalement : - les enfants âgés de moins de 13 ans ; - les individus ayant agi dans une situation de légitime défense, reconnue comme telle par les Tribunaux ; - les individus ayant agi sous contrainte irrésistible, reconnue comme telle par les Tribunaux ; - les individus souffrant de non-discernement psychique, reconnu par au moins trois experts psychiatres et les Tribunaux ; - les fonctionnaires d'état effectuant leur devoir envers la Nation, situation reconnue comme telle par les Tribunaux. Article I.3 : Est considéré comme auteur d’une tentative, la personne, responsable pénalement, qui commet la dite infraction ou qui tente de la commettre. La tentative est constituée dès lors que, manifestée par un commencement d'exécution, elle n'a été suspendue ou n'a manqué son effet qu'en raison de circonstances indépendantes de la volonté de son auteur. La complicité d'une infraction s'établit dès lors que la personne facilite l'infraction, sciemment, par aide, assistance ou tout autre moyen. Titre II - Des crimes Article II.1 : Les crimes sont imprescriptibles. Article II.2 : Les crimes de première catégorie sont les suivants : - Crime contre les Gemelis - Haute trahison - Trahison - Actes de terrorisme - Actes de vandalisme sur les édifices du Culte de Simà - Homicide volontaire/involontaire sur la Matriarche - Intelligence avec une puissance étrangère - Espionnage - Complotisme Article II.3 : Les crimes de deuxième catégorie sont les suivants : - Crime contre l'Humanité - Génocide - Homicide volontaire - Pédophilie - Actes de torture ou de barbarie - Viol Article II.4 : Les crimes de troisième catégorie sont les suivants : - Tentative d'homicide - Enlèvement - Séquestration - Proxénétisme - Vol Article II.5 : Les crimes de quatrième catégorie sont les suivants : - Outrage aux Institutions - Empoisonnement - Incendie - Violences physiques ou psychologiques Titre III - Des délits Article III.1 : Les délits sont prescriptibles au delà de 15 ans après qu'ils aient été commis. Article III.2 : Les délits de première catégorie sont les suivants : - Evasion - Rapport sexuel consanguin - Trafic de stupéfiants - Homicide involontaire - Agression sexuelle - Fraude fiscale - Corruption - Provocation au suicide Article III.3 : Les délits de deuxième catégorie sont les suivants : - Contrefaçon - Détournement de fonds - Abus de bien social - Conflit d'intérêts - Blanchiment d'argent - Délit d'initié - Faillite frauduleuse Article III.4 : Les délits de troisième catégorie sont les suivants : - Actes de cruauté envers un animal - Atteintes sexuelles sur un animal - Possession de matériel pédopornographique - Blessures - Conduite sous l'emprise d'une substance illicite pouvant altérer la capacité du conducteur - Conduite sous l'emprise d'un état alcoolique aggravé - Conduite sans permis - Négation de génocide ou de crimes contre l'humanité - Trafic de données personnelles Article III.5 : Les délits de quatrième catégorie sont les suivants : - Extorsion de fonds - Chantage - Harcèlement sexuel - Diffusion non autorisée d'images pornographiques - Non assistance à personne en danger - Délit de fuite - Abus de pouvoir Article III.6 : Les délits de cinquième catégorie sont les suivants : - Incitations à la haine et à la discrimination, non liées au genre masculin non dominant ou à l'ethnie - Acte discriminatoire non lié au genre masculin non dominant ou à l'ethnie - Diffamation - Injure Titre IV - Des contraventions Article IV.1 : Les contraventions sont prescriptibles au delà de 5 ans après qu'elles aient été commises. Article IV.2 : Les Communes établissent librement la liste des contraventions dans le cadre de la législation. Elles en déterminent les peines. Article IV.3 : Une contravention est une sanction prononcée par l'autorité administrative. Elle ne peut faire l'objet d'une audience auprès des Tribunaux. Titre V - Peines Article V.1 : Le cumul des peines est appliqué. Article V.2 : Nul ne peut être condamné à la peine de mort. Article V.3 : Les Tribunaux apprécient les peines en fonction des éléments suivants : - caractère volontaire ou involontaire de l'infraction - circonstance aggravante ou atténuante - récidive Ils peuvent à ce titre alléger une peine ou l'aggraver. Article V.4 : Les peines peuvent être accompagnées de travaux d'intérêt général ou de dommages et intérêts librement fixés par les Tribunaux. Ces compléments de peine ne peuvent se substituer aux peines minimales. Article V.5 : Les peines minimales pour les crimes sont ainsi établies : - Crime de 1ère catégorie : Prison à perpétuité incompressible / Saisie des biens et des fonds du condamné / Retrait de la citoyenneté et de la nationalité - Crime de 2ème catégorie : Prison à perpétuité compressible avec période de sureté de 40 ans maximum / Saisie des biens et des fonds du condamné / Retrait de la citoyenneté et de la nationalité - Crime de 3ème catégorie : 30 ans d'emprisonnement / Amende de 85 000 N / Inéligibilité à vie - Crime de 4ème catégorie : 20 ans d'emprisonnement / Amende de 75 000 N / Inéligibilité de 15 ans Article V.6 : Les peines minimales pour les délits sont ainsi établies : - Délit de 1ère catégorie : 10 ans d'emprisonnement, amende de 50 000 N / Inéligibilité de 5 ans - Délit de 2ème catégorie : 8 ans d'emprisonnement, amende de 35 000 N / Inéligibilité de 2 ans - Délit de 3ème catégorie : 6 ans d'emprisonnement, amende de 20 000 N - Délit de 4ème catégorie : 4 ans d'emprisonnement, amende de 10 000 N - Délit de 5ème catégorie : 2 ans d'emprisonnement, amende de 5 000 N Article V.7 : Les peines pour les contraventions ne peuvent inclure d'emprisonnement et l'amende ne peut excéder 2 500 N. Article V.8 : Nul ne peut faire appel d'une décision de justice.
  7. Pjotr Stravìsk

    Loi électorale

    Petite remarque sur cet article : Je serais d'avis de proposer un article dérogatoire pour les prochaines élections de juin en rabaissant à 1 mois. Car en l'état, personne ne serait éligible, cela serait donc bloquant. J'aurais mis 4 jours pour la campagne et 3 jours pour le vote, pour éviter de faire durer la campagne trop longtemps et que ça ne bouffe le temps d'action de la Kenbèt. Non ?
  8. Pjotr Stravìsk

    Un temple pour Simà

    C'est une excellente idée !
  9. Pjotr Stravìsk

    Mise à jour du système économique

  10. Pjotr Stravìsk

    Mise à jour du système économique

    Hello, il doit y avoir un souci de permissions sur ces fonctions car je ne peux rien visualiser.
  11. Pjotr Stravìsk

    Création d'entreprise

    Oula oui ! Un excès de golovina !
  12. Pjotr Stravìsk

    Création d'entreprise

    Amen !
  13. Pjotr Stravìsk

    Création d'entreprise

    Mais nous y réfléchissons, ça ne tombe pas dans l'oreille de sourds. Par contre, ça ne se fait pas en claquant des doigts. Mieux vaut un projet construit et réalisable qu'une utopie.
  14. Pjotr Stravìsk

    Réception de la délégation yssoise

    Le regard de Pjotr oscillait entre la poitrine de son interlocutrice et ses lèvres. Comme quelqu'un avec une si belle paire de seins pouvait parler autant ! Bordel, on ne l'arrêtait plus, la Gladys ! Il tira sur son cigare et sans bouger d'un iota, il répondit, avec son côté direct et pas franchement diplomatique : - Tout ça m'a l'air passionnant ! Bon, j'imagine que vous n'avez pas bravé Poséydon, vaincu l'économie, pris dans un bain de Glaciatyons et pratiqué l'Anarchien-lit, pour venir me parler gauffrettes et cartes postales ! Alors allons à l'essentiel ! Il fit tomber les cendres sur le parquet et poursuivit : - Donc... un traité de reconnaissance mutuelle, vous dites. Ca se négocie. Vous savez, je vois d'abord l'intérêt de mon pays dans cette affaire. Vous avez une mauvaise réputation, surtout chez les kolopathes fonctionnels. Et ma foi, si l'ouverture de relations entre nos deux pays peut emmerder tous ces bâtards rageux, je suis tout ouïe ! J'espère que votre shopping ne vous a pas distraite au point de ne pas avoir préparer de texte ? Parce que franchement, si vous comptez sur l'administration de cette Chancellerie pour aligner des mots sur papier, vous en avez pour des années. Bah ! Tous ces fonctionnaires ! Des eunuques sans cervelle ! Incompétent et fainéants ! Vivement la réouverture d'un camp de redressement à Sysòbula !
  15. Pjotr Stravìsk

    Demande de nationalité

    Tenu au courant des évènements sur l'oreiller, Pjotr ne pouvait s'empêcher de penser que Lanà semblait bien méconnaitre le fonctionnement de la Matriarche et du pays en général.
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