Loi sur les étrangers

Les citoyennes d’Abalecon, après avoir délibéré et obtenu l’assentiment de Simà, décident :

I. Droits reconnus aux étrangers

Les étrangers ont le droit de séjourner et de circuler librement sur le territoire abaleconien s’ils en ont reçu l’autorisation de la Matriarche.

Il peut être autorisé à exercer une activité lucrative salariée ou indépendante sur le territoire abaleconien.

II. Obtention du droit de séjour

La Matriarche confère le droit de séjour et de libre circulation aux étrangers qui en font la demande et qui remplissent les critères fixés par la présente loi.

Pour être autorisé à séjourner à Abalecon, l’étranger ne doit représenter aucune menace pour la sécurité et l’ordre public ni pour les relations internationales d’Abalecon. Il ne doit pas faire l’objet d’une mesure d’éloignement prononcée par la Matriarche.

L’autorisation de séjour et de libre circulation prend la forme d’un visa accordé par la Matriarche.

L’autorisation de séjour est octroyée pour un séjour dont le but est déterminé et peut être assortie de conditions. Sa durée de validité peut être limitée. Dans ce cas, elle peut être prolongée s’il n’existe aucun motif de révocation. La Matriarche fixe la durée de validité et les modalités de sa prolongation en tenant compte de l’intégration de l’étranger.

III. Fin du droit de séjour

L’autorisation de séjour prend fin à son échéance ; lorsque l’étranger déclare son départ ; lorsque l’étranger est déclaré inactif ou suite à une décision de la Matriarche.

La Matriarche peut révoquer une autorisation de séjour : lorsque l’étranger a été condamné à une peine par un tribunal matriarcal ; lorsque l’étranger attente de manière grave ou répétée à la sécurité et à l’ordre public à Abalecon ou représente une menace pour les intérêts d’Abalecon ; lorsque l’étranger fait l’objet d’une mesure d’éloignement décidée par la Matriarche.

La Matriarche peut décider d’une mesure d’éloignement à l’encontre : d’un étranger qui n’a pas d’autorisation de séjour ; d’un étranger qui ne remplit plus les conditions du séjour à Abalecon ; d’un étranger auquel l’autorisation de séjour ou sa prolongation est refusée. La mesure d’éloignement est assortie d’un délai de départ d’au maximum sept jours.

La mesure d’éloignement peut faire l’objet d’un recours devant le Conseil de la République dans les deux jours ouvrables suivant sa notification. Le recours suspend l’exécution de la mesure.

La mesure d’éloignement peut être assortie d’une interdiction de séjour d’une durée limitée ou illimitée.

La Matriarche prend toutes les mesures adéquates pour procéder à l’exécution de la mesure d’éloignement.