Constitution d’Abalecon

Article 1. De la République et des droits reconnus à ses habitants

Abalecon est une République matriarcale composée de sept communes.

La capitale d’Abalecon est Pjednè, la monnaie abaleconienne est la Natàtof, le symbole d’Abalecon est blasonné tel que : Au 1 d’azur, à l’aigle de sable becquée et languée de gueules flanqué à dextre d’un soleil d’or et à senestre d’un croissant de lune d’argent; au 2 D’or, à sept tours de gueules placées 4 et 3. La langue officielle d’Abalecon est l’abaleconien.

Tous les habitants d’Abalecon jouissent du droit d’exercer leur religion librement. Le culte de Simà demeure la religion officielle de l’Etat. Ce dernier en assure la protection.

Abalecon reconnaît et protège les droits et libertés fondamentales de chacun : liberté d’expression, liberté d’association, liberté de former un parti politique, liberté syndicale, égalité des citoyens et solidarité.

Abalecon défend ces libertés et droits et en fait la promotion pacifique dans le micromonde.

Abalecon défend le droit de chacun à vivre dans un environnement agréable où il pourra se construire harmonieusement. Dans cet objectif la République soutient toute initiative visant à protéger l’environnement et à assurer un développement durable.

Elle condamne l’absolutisme, les dictatures et toute forme de pouvoir arbitraire.

Abalecon est organisée selon le système matriarcal. Les compétences dévolues à la Matriarche sont : la sécurité intérieure, la diplomatie, l’immigration, les finances fédérales, la défense nationale et l’économie.

Le droit matriarcal prime sur le droit des Communes.

Article 2. Des citoyennes et de leur assemblée

La citoyenneté accordée dans les conditions prévues par la loi donne jouissance totale à celle qui en est titulaire des droits et libertés énoncés plus haut.

La citoyenne abaleconienne exerce le droit d’initiative populaire, le droit de débat, le droit d’avis, le droit de vote, le droit de censure, le droit d’être éligible.

Chaque citoyenne, si elle n’exerce pas de fonction incompatible, siège à la Kenbèt.

Abalecon reconnaît aux étrangers qui résident sur son territoire le droit d’exercer les libertés et droits mentionnés à l’article 1. La Kenbèt peut se réunir, débattre et voter dès lors qu’elle atteint un quorum de cinq citoyennes actives. En deçà de ce quorum, la Matriarche peut prendre des règlements généraux pour les compétences qui sont habituellement du domaine de la loi. Ces règlements généraux font l’objet d’une validation législative dès lors que le quorum de réunion de la Kenbèt est atteint.

Le pouvoir législatif appartient à la Kenbèt.

La Kenbèt propose, débat et vote des propositions de lois émises par ses membres dans les domaines de compétence dévolus à la Matriarche par l’article 1.

La Kenbèt décide également du budget national, ratifie les traités et accords internationaux et élit les magistrates.

Elle exerce une compétence de surveillance des magistrates et garantit le respect des compétences des Communes.

Article 3. De la Matriarche

La Matriarche est la cheffe de l’Etat abaleconien et du culte de Simà. Elle est garante des institutions, du culte de Simà, des lois et des coutumes d’Abalecon.

Elle est une citoyenne abaleconienne.

La succession matriarcale est fondée sur le principe du tirage au sort. La Matriarche est choisie parmi les citoyennes abaleconiennes volontaires.

La Matriarche règle tout ce qui concerne le culte siméen. Elle assure le bon fonctionnement de celui-ci.

Elle nomme et révoque les magistrates après leur élection.

Elle nomme et révoque les fonctionnaires civils et militaires, sur proposition des magistrates.

Elle peut conférer des décorations et des médailles, sur proposition des magistrates.

Elle peut gracier les criminels, après que le verdict est prononcé.

Elle promulgue les lois.

Elle organise les élections.

Les pouvoirs de la Matriarche sont soumis au contreseing de la magistrate compétente, sauf les pouvoirs énoncés aux alinéa 4, 5, 8 et 9 du présent article.

Article 4. Des magistrates

Les magistrates détiennent le pouvoir exécutif. Elles sont au maximum trois. Elles sont élues par la Kenbèt pour 4 mois, renouvelables mais non consécutivement sur le même poste.

Elles exécutent les lois votées par la Kenbèt en prenant des règlements.

Elles dirigent les trois départements matriarcaux : affaires intérieures, affaires étrangères et trésor.

Les règlements des magistrates sont contresignés par la Matriarche pour être valables.

Article 5. Du Conseil de la République

Le Conseil de la République est le tribunal suprếme d’Abalecon. Il est constitué d’au maximum trois conseillères.

Les Conseillères de la République sont tirés au sort parmi les citoyennes d’Abalecon volontaires.

Elles sont choisies pour 4 mois non renouvelables.

Le Conseil est juge de dernier ressort et de cassation de tous les tribunaux d’Abalecon. Il juge au nom de la Matriarche.

Il donne un avis obligatoire mais non liant sur tous les projets de loi avant leur examen par la Kenbèt.

Il vérifie la conformité des règlements à la législation. Dans cet objectif, il peut être saisi par toute personne présentant un intérêt à agir, dans un délai de sept jours à compter de la publication du règlement. Ce délai peut être minoré par la loi dans le cas de procédures urgentes.

Il est le juge des élections.

Les membres du Conseil ne peuvent exercer aucune autre fonction ou mandat, qu’il soit matriarcal ou communal.

Article 6. Des communes

Les communes exercent toutes les compétences non dévolues à la matriarche, notamment : social, transport, culture, éducation, justice, finances locales, sécurité locale, tourisme, industrie et commerce, sport.

Chaque commune dispose d’une assemblée des citoyennes de celle-ci, qui exerce le pouvoir législatif.

Chaque commune dispose d’une magistrate communale élue par l’assemblée des citoyennes locales pour 4 mois, renouvelables.

D’autres domaines de compétences peuvent être mis en place par les communes.

Les communes peuvent transférer tout ou partie de leurs compétences, selon le principe de subsidiarité, à la Matriarche . Ce transfert ne peut se décider qu’avec l’accord des citoyennes de la commune concernée.

Chaque commune dispose d’un Tribunal communal, chargé de rendre justice. La juge communale est tirée au sort parmi les citoyennes de la communes pour une durée de 4 mois, non renouvelable.

L’appel et la cassation des jugements des tribunaux communaux a lieu devant le Conseil de la République

Article 7. De la révision

La présente constitution peut faire l’objet d’une révision. Pour être adoptée, cette révision doit recueillir 75 % des suffrages exprimés.