Accords bilatéraux entre la CSH et Abalecon

De République d'Abalecon
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Les accords bilatéraux entre la Confédération de Scanténoisie-Helvetia et Abalecon sont signés à l'occasion de la visite d'Etat du Conseil matriarcal dans ce pays qui s'est déroulée du 10 au 18 février 2021. Ils ont pour vocation de mettre en place des coopérations dans les domaines culturels, éducatifs et audiovisuels en permettant par facilitant par exemple la mobilité des étudiants entre les deux pays. Les accords sont signés le 17 février 2021. Les accords sont adoptés par l'Assemblée des citoyennes le 2 mars 2021 avec 75.87% des suffrages.

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Accords bilatéraux entre la Confédération de Scanténoisie-Helvetia et la République d'Abalecon

Titre I - Généralités

Article 1. Les parties contractantes s’engagent à créer, à développer et à intensifier leurs échanges dans les domaines culturel, universitaire, audiovisuel et sportif. Les parties contractantes informeront l’autre partie en cas de manifestations culturelles, universitaires, politiques ou sportives, via leur ambassade, afin de favoriser la mise en place d’échanges.

Titre II - Culture

Article 2. Les parties contractantes participent à la diffusion de la Culture entre elles ainsi qu'à l'échelle de l'Archipel en permettant notamment l'échange d'expositions itinérantes et de collections muséales.

Titre III - Université

Article 3. Les parties contractantes permettent à leurs étudiants respectifs d'étudier pour une durée limitée entre 1 mois et 12 mois dans une université étrangère respective aux deux pays contractants si des places sont ouvertes pour lesdites études; les frais d'écolages éventuels, de logement ainsi que les problématiques de sécurité sociale sont pris en charge par le pays hôte.

Article 4. Les parties contractantes suppriment le régime de visa pour les étudiants en échange universitaire.

Titre IV - Audiovisuel, Cinéma & Médias

Article 5. Les parties contractantes permettent à chacun des pays contractants de diffuser librement leurs programmes audiovisuels, radiophoniques et de presse, ayant reçu l'autorisation de diffuser par les autorités nationales d'origine, dans l'autre pays.

Article 6. Les parties contractantes encouragent la co-production cinématographique entre elles de même que la promotion d'objets culturels cinématographiques.